DIRC Ile de France, Département de la Recherche Clinique et du Développement Assistance Publique Hôpitaux de Paris
point d'insertion Pôle Assurance Qualité
Mise en ligne le : 13 octobre, 2007
Chemin de fer Recherche clinique/Documents pratiques/Consentement
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Consentement éclairé ?
 

point d'insertion Note d'information et formulaire de consentement

 
Toute personne qui se prête à une recherche biomédicale doit avoir été informée de manière claire -oralement et par écrit- et doit avoir donné son consentement sous forme d'un document signé.
Récapitulatif des notes d’information et de formulaires de recueil de consentements types pour les promotions de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
 
(Uniquement pour les études où l'Assitance Publique-Hôpitaux de Paris est promoteur)
1 Personne adulte participant à une recherche biomédicale
 
Titre Type Taille Modifié le Description
Formulaire à télécharger Document 25,4 Ko 09/03/2007 Formulaire de Consentement de participation à une recherche biomédicale pour une personne adulte
Note d'information Document 38,5 Ko 09/03/2007 Note d’information pour une personne adulte participant à une recherche biomédicale
Addendum dans cas spécifiques :  
  - paragraphe indemnités
  - paragraphe fichier national des personnes qui se prêtent à une recherche
2 Formulaire pour les titulaires de l’autorité parentale sur un enfant participant à une recherche biomédicale
 
Titre Type Taille Modifié le Description
Formulaire à télécharger Document 34,4 Ko 20/03/2007
Formulaire pour les titulaires de l’autorité parentale sur un enfant
Note d'information Document 38,5 Ko 09/03/2007 Note d’information pour les titulaires de l’autorité parentale sur un enfant participant à la recherche biomédicale
3 Formulaire pour le représentant légal d’une personne mineure ou majeure protégée par la loi (tutelle) participant à une recherche biomédicale
 
Titre Type Taille Modifié le Description
Formulaire à télécharger Document 32,7 Ko 09/03/2007 Formulaire de consentement de participation à une recherche biomédicale pour le représentant légal d’une personne mineure ou majeure protégée par la loi
Note d'information Document 43,0 Ko 09/03/2007 Note d’information pour le représentant légal d’une personne mineure ou majeure protégée par la loi pour participer à la recherche biomédicale
4 Formulaire pour le représentant d’une personne majeure hors d’état d’exprimer son consentement et non protégée par la loi participant à une recherche biomédicale ( incapable majeur)
 
Titre Type Taille Modifié le Description
Formulaire à télécharger Document 34 Ko 09/03/2007 Formulaire pour le représentant d’une personne majeure hors d’état d’exprimer son consentement et non protégée par la loi
Note d'information Document 42,6 Ko 09/03/2007 Note d’information pour le représentant d’une personne majeure hors d’état d’exprimer son consentement pour participer à la recherche biomédicale
5 Formulaire en situation d’urgence pour le représentant d’une personne hors d’état d’exprimer son consentement pour participer à une recherche biomédicale
 
Titre Type Taille Modifié le Description
Formulaire à télécharger Document 31,1 Ko 09/03/2007 Formulaire de consentement de participation à une recherche biomédicale en situation d’urgence pour le représentant d’une personne hors d’état d’exprimer son consentement
Note d'information Document 44,2 Ko 09/03/2007 Note d’information en situation d’urgence pour le représentant d’une personne hors d’état d’exprimer son consentement pour participer à la recherche biomédicale
6 Formulaire pour une personne adulte participant à une recherche biomédicale instaurée en urgence (poursuite dans la recherche après situation d’urgence)
 
Titre Type Taille Modifié le Description
Formulaire à télécharger Document 25,6 Ko 09/03/2007 Formulaire de Consentement de participation à une recherche biomédicale pour une personne adulte(poursuite situation d’urgence)
Note d'information Document 38,9 Ko 09/03/2007 Note d’information pour une personne adulte participant à une recherche biomédicale  (poursuite dans la recherche après situation d’urgence)
Les documents en téléchargement dans cette page ont été réalisés par le Pôle Assurance Qualité du DRCD et pour plus d'informations